Vacanciel - Le blog des vacances

Conditions d’utilisations

I – PRÉSENTATION

Le blog de Vacanciel contient des pages web créées par les clubs Vacanciel, mais éditées et alimentées par les internautes désireux d’échanger.

Chaque personne a la possibilité d’éditer et de publier, sous sa pleine et entière responsabilité, des notes personnelles et des commentaires accessibles à l’ensemble des internautes.

II – CONDITIONS

  • avoir pris connaissance de cette charte,
  • être âgé de 18 ans et plus ou avoir l’autorisation d’un parent pour les mineurs,
  • disposer d’une adresse de courrier électronique (e-mail) valide.

Les contenus des notes et commentaires textuels ne devront pas être contraires aux bonnes mœurs, à l’ordre public, ni aux lois et réglementations en vigueur, devront être libres de tout droit et seront sous l’entière responsabilité de leur auteur.

III -RÈGLES DE CONDUITE

Les comportements suivants sont proscrits sur le blog de Vacanciel :

  • les activités illégales sous toutes leurs formes, notamment le harcèlement, la fraude, la diffamation, la discrimination raciale, l’incitation à la violence ou à la haine,
  • la publication de contenus contrevenant aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, les propos injurieux, obscènes ou offensants,
  • la violence ou l’incitation à la violence, politique, raciste ou xénophobe, la pornographie, la pédophilie, le révisionnisme et le négationnisme,
  • le détournement du service du blog pour faire de la propagande ou du prosélytisme, à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution) et à des fins politiques, religieuses ou sectaires,
  • la contrefaçon de marques déposées.

IV – MODÉRATION

Vacanciel se réserve le droit de supprimer un contenu manifestement contraire aux règles de conduite ou faisant l’objet de réclamation par des tiers.

V – DROITS DE PROPRIETES INTELLECTUELLES

Les contenus (données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

VI – LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis  » en l’état  » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Vacanciel se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.

Ce site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. Vacanciel n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Vacanciel décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site http://blog-famille.vacanciel.com.

VII – DROIT D’ACCES

Conformément à la loi Informatique et Liberté, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978). Le droit d’accès s’exerce exclusivement par courrier postal à Vacanciel – Service Fichiers – BP 86 – 26903 Valence cedex 9 ou par email à contact-brochures@vacanciel.com.

VIII – CONTACT

Pour toute question et remarque relative à ce site, vous pouvez nous contacter par :
Tél. : 04 75 82 14 85
Fax : 04 75 82 14 84
Mail : info@vacanciel.com
Courrier : Vacanciel – BP 86 – 26903 Valence cedex 9

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